Notice légale
Propriété du Site :
Le présent site partnaire.fr est la propriété de la société S2F - Groupe Partnaire, S.A au capital de 1.000.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés d'ORLEANS, sous le numéro RCS B 340 347 202 dont le siège social est situé au 1 rue Michel Royer, 45000 ORLEANS. Le directeur de la publication du Site Web est Philippe GOBINET.
Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société S2F - Groupe Partnaire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Licence d'utilisation du Contenu du Site partnaire.fr
Du seul fait de sa connexion au site partnaire.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société S2F - Groupe Partnaire une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société S2F - Groupe Partnaire. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contacter le siège social de la société.
S2F - Groupe Partnaire,
1 rue Michel Royer,45000 ORLEANS.
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site partnaire.fr ;
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site partnaire.fr, adressez votre demande via le formulaire Contact de ce site :
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
Étude, création et développement
Girelle Multimédia
48, rue de Bourgogne / 45000 Orléans
T : 02 38 52 10 21
www.girelle.com
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
www.ovh.com
Application JOB+
@DOC Solutions
Parc d'activités des Grésillières
1 bis, avenue Jules Verne
/ 44230 Saint Sébastien sur Loire
www.adoc-solution.eu